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Marques déposées par Albert LAYANI
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convertible numéro 1
Marque enregistrée - Marque en vigueur

convertible numéro 1
Albert LAYANI

Numéro de dépôt :
4362394
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
convertible numéro 1 de Albert LAYANI

Présentation de la marque convertible numéro 1

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par Albert LAYANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « convertible numéro 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Albert LAYANI domicilié(e) 3 impasse - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert LAYANI domicilié(e) 3 Impasse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque convertible numéro 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque convertible numéro 1 arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

Albert LAYANI a également déposé les autres marques suivantes : MONFAUTEUILCLUB.COM , moustache & moustache , CONVERTIBLE N°1 , Websofa , MY SOFA BED , smokett


Albert LAYANI - 3 impasse - 31100 - TOULOUSE - France


Albert LAYANI - 3 Impasse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Cuir ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.